Mairie de Serraval

Accès rapide

Année 2014

AAR_262014 attribuant une concession à Madame Joséphine TISSOT
AAR_272014 attribuant une concession à Madame Jeanine PATUEL
ARR_012014 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426513X0032
ARR_052014 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426513X0033
ARR_072014 autorisant la pause d’un échafaudage sur la route départementale 12 au chef-lieu
ARR_082014 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426515X0002
ARR_1002014 autorisant l’ouverture temporaire d’un débit de boissons
ARR_1012014 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426514X0015
ARR_1022014 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426514X0018
ARR_1032014 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426514X0019
ARR_1042014 autorisant l’ouverture temporaire d’un débit de boissons
ARR_1062014 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426514X0013
ARR_1072014 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426514X0020
ARR_1082014 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426514X0021
ARR_1092014 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426514X0023
ARR_1102014 accordant le permis de construire n°074265X0005
ARR_1112014 réglementant la circulation au Chef-Lieu le 5 octobre 2014
ARR_1122014 autorisant la mise en place de stands pour la fête au village le 5 octobre 2014
ARR_1132014 interdisant le stationnement au Chef-Lieu du 4 au 5 octobre 2014
ARR_1142014 réglementant la circulation au Chef-Lieu le 5 octobre 2014
ARR_1152014 de fermeture du Chalet de Sulens
ARR_122014 attribuant une concession à Madame Gilberte DUFOUR-FONTAINE
ARR_132014 attribuant une concession à Madame Gilberte DUFOUR-FONTAINE
ARR_1322014 accordant le permis de construire n°07426514X0004
ARR_1332014 de délégation de fonction à Monsieur Patrice MALEYSSON
ARR_1362014 accordant le permis de construire n°07426514X0009
ARR_1372014 réglementant la circulation sur la voie communale n°4 du 13 au 15 octobre 2014
ARR_1382014 réglementant la circulation sur les voies communales n°3, 5 et la route des Choseaux du 13 au 14 octobre 2014
ARR_1392014 réglementant la circulation sur la voie communale n°4 du 13 au 15 octobre 2014
ARR_1392014 réglementant la circulation sur la voie communale n°4 du 13 au 15 octobre 2014
ARR_142014 de non-opposition a la déclaration préalable n°07426514X0004
ARR_152014 accordant le permis de construire n°07426513X0010
ARR_162014 d’autorisation d’ouverture d’un débit de boisson temporaire
ARR_1672014 d’opposition à la déclaration préalable n°07426514X0024
ARR_1712014 autorisant la prolongation d’ouverture de débit de boissons
ARR_172014 accordant le permis de construire n°07426513X0011
ARR_1722014 réglementant la circulation sur la voie communale n°4 du 24 au 25 novembre 2014
ARR_1732014 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426514X0022
ARR_1742014 réglementant la circulation sur la voie communale n°4 du 26 au 27 novembre 2014
ARR_1752014 accordant le permis de construire modificatif n°07426514X0007-M01
ARR_1772014 accordant le permis de construire modificatif n°07426513X0010-M01
ARR_182014 interdisant la circulation sur la voie communale n°5
ARR_1832014 accordant le permis de construire n°07426514X0008
ARR_192014 autorisant l’ouverture d’un débit de boissons temporaire
ARR_202014 de non-opposition a la déclaration préalable n°07426514X0003
ARR_232014 accordant le permis de construire n°07426514X0001
ARR_282014 attribuant une concession à Monsieur Guy BERNARD-BERNARDET
ARR_292014 attribuant une concession à Madame Brigitte COHENDET
ARR_302014 attribuant une concession à Madame Marcelle COHENDET
ARR_312014 attribuant une concession à Monsieur Gaston METRAL
ARR_322014 attribuant une concession à Madame Bernadette BLANC-GARIN
ARR_332014 attribuant une concession à Madame Marie-Louise BERTHET
ARR_342014 attribuant une concession à Madame Patricia BURGAT-CHARVILLON
ARR_532014 de délégation de fonction à Madame Corinne GOBBER
ARR_542014 de délégation de fonction à Monsieur Stéphane BOISIER
ARR_552014 de délégation de fonction à Madame Nicole BERNARD-BERNARDET
ARR_562014 de délégation de fonction à Monsieur Jean-Luc THIAFFEY-RENCOREL
ARR_572014 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426514X0007
ARR_582014 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426514X0008
ARR_592014 autorisant l’ouverture temporaire d’un débit de boissons
ARR_612014 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426514X0005
ARR_642014 accordant le permis de construire modificatif n°07426510X0008-M01
ARR_652014 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426514X0009
ARR_662014 nommant les membres du CCAS
ARR_672014 autorisant l’ouverture temporaire d’un débit de boissons
ARR_682014 d’opposition à la déclaration préalable n°07426514X0011
ARR_692014 de mise en demeure
ARR_702014 de délégation à Monsieur Jean-Claude LOYER
ARR_792014 réglementant la circulation sur la route départementale n°12 le 21 juin 2014
ARR_802014 interdisant le stationnement sur le parking le long de l’église le 21 juin 2014
ARR_812014 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426514X0012
ARR_822014 accordant le permis de construire n°07426514X0002
ARR_832014 autorisant l’ouverture temporaire d’un débit de boisson
ARR_842014 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426514X0006
ARR_852014 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426514X0014
ARR_862014 refusant le permis de construire modificatif n°07426513X0008-M01
ARR_872014 interdisant la circulation sur la voie communale n°5 le 24 juillet 2014
ARR_902014 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426514X0016
ARR_942014 accordant le permis de construire n°07426514X0006
ARR_952014 d’opposition à la déclaration préalables n°07426514X0017
ARR_962014 autorisant l’ouverture temporaire d’un débit de boissons
ARR_972014 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426514X0010
ARR_982014 accordant le permis de construire n°07426514X0007
ARR_992014 réglementant la circulation sur la route départementale n°12 du 15 au 30 septembre 2014