Mairie de Serraval

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Les demandes en cours

  • Publié : 3 mai 2011
  • Mis à jour : 12 avril 2012
Type de demande N° demande Nom du demandeurlieu des travauxNature des travauxdate de dépôtDécision
Permis de construire 07426511X0001 RICHARME Sandra Le Villard B n°730, 731 Réhabilitation et extension d’une grangette 13/01/2011 Accordé le 07/04/2011
Permis de construire 07426511X0002 KNOEPFFLER-CARMINATI Dorothée Le Villard B n°2186, 2022 Création d’un logement principal à l’étage d’un logement existant 15/01/2011 Accordé le 07/03/2011
Permis de construire 07426511X0003 JONO Jean-Marc L’Hermite A n°1277, 1278 Extension d’une maison existante 29/01/2011 Accordé le 21/03/2011
Permis de construire 07426511X0004 BLAMPEY Mathieu La Perrière A n°291 Construction d’une maison d’habitation 10/02/2011 Refusé le 29/03/2011
Permis de construire 07426511X0005 CLAVEL Laurent Les Mouilles Est A n°533, 3087, 3090, 3080, 3083, 1933 Construction d’un garage enterré 12/03/2011 Accordé le 02/05/2011
Permis de construire 07426511X0006 BLAMPEY Mathieu La Perrière Est A n°292 Construction d’une maison d’habitation 26/04/2011 Accordé le 18/08/2011
Permis de construire 07426511X0007 MAGDO Richard Crismoulin A n°3195, 3197 lot B Construction d’une maison d’habitation 02/05/2011 Accordé le 01/07/2011
Permis de construire 07426511X0008 EARL L’Aiguille Col du Marais A n°2874, 2876 Construction de 2 appentis de chaque côté du bâtiment et capteurs solaires 26/05/2011 Accordé le 20/08/2011
Permis de construire 07426511X0009 NOSTRADAMUS Gilles Le Mont A n°3254 Construction d’un auvent 16/06/2011 Accordé le 19/07/2011
Permis de construire modificatif 07426510X006-01 CHINOT Freddy La Bottière A 3124 Création d’une fenêtre de toit 20/09/2011 Accordé le 05/11/2011
Permis de construire 07426511X0010 SCI DVR La Combe B n°114 Restructuration d’une ferme en logements et atelier 22/09/2011 Accordé le 17/02/2012
Permis de construire 07426511X0011 SCI les Ancolys Chef-Lieu B n°43 et 2136 Aménagement de 2 logements dans un ancien bar-restaurant 13/10/2011 Accordé le 22/12/2011
Permis de construire 07426511X0012 NOT Thomas, PARRENIN Patricia et BRUN Cyrille et Dominique Crismoulin A n°3195 et 3197p Permis valant division, construction de 2 maisons 19/11/2011 Accordé le 14/02/2012
Permis de construire 07426511X0013 GLAREY César La Sauffaz B n°1238 et 1239 Surélévation, modification de la toiture et agrandissement 2nd étage 23/12/2011 Sans suite le 10/02/2012
Déclaration préalable 07426511X0001 BOISIER Raymond Crismoulin A n°3195, 3197 Détachement de 2 lots à construire 20/01/2011 Accordé le 14/02/2011
Déclaration préalable 07426511X0002 BLANC-GARIN Marie-Thérèse Chef-Lieu B n°49, 190 Mise en place d’une dalle, ouverture accès cave, rénovation toiture 22/01/2011 Accordé le 14/02/2011
Déclaration préalable 07426511X0003 GLAREY César La Sauffaz B n°1238, 1239 Construction d’un kiosque ouvert 22/02/2011 Accordé le 17/03/2011
Déclaration préalable 07426511X0004 THIAFFEY-RENCOREL Gérard Le Villard B n°1919, 2228, 2230, 2234, 2235 et 2236 Construction d’un abri à chiens de 8 m² 24/02/2011 Accordé le 21/03/2011
Déclaration préalable 07426511X0005 LUCHIER Gérard Les Millières A n°2511 Construction d’un atelier familial sur garage existant 04/03/2011 Accordé le 23/04/2011
Déclaration préalable 07426511X0006 RET La Bottière A n°3277 Pose d’un transformateur 18/03/2011 Accordé le 18/04/2011
Déclaration préalable 07426511X0007 BOUDEVILLE Pascale Le Villard B n°1793 et 1803 Fermeture du porche par une porte-fenêtre 26/03/2011 Accordé le 23/07/2011
Déclaration préalable 07426511X0008 BARRACHIN Jacqueline Le Villard B n°767 et 766 Réfection de la toiture et pose d’une descente de toit 29/03/2011 Accordé le 23/04/2011
Déclaration préalable 07426511X0009 DESPRES Grégoire et LABRE Elisa La Bottière A n°1122 Modifications des ouvertures, bardage, bois, crépis, réfection toiture, pose vélux et construction d’une terrasse 09/04/2011 Accordé le 02/05/2011
Déclaration préalable 07426511X0010 SERPETTE Hervé La Perrière A n°317 Isolation, réfection toiture et création vélux 16/04/2011 Accordé le 12/05/2011
Déclaration préalable 07426511X0011 TOURNON Jean-Michel Chef-Lieu B n°1948 Aménagement de combles, création de fenêtres et vélux 19/04/2011 Accordé le 12/05/2011
Déclaration préalable 07426511X0012 BRAZARD Christiane L’Hermite A n°1846, 1888, 1884 et 1886 Création d’une terrasse 06/05/2011 Accordé le 28/05/2011 Déclaration préalable 07426511X0013 SOCIETE MYDOM La Lavanche A n°892 Installation d’un chauffe-eau solaire 13/05/2011 Accordé le 09/06/2011
Déclaration préalable 07426511X0014 SOCIETE MYDOM La Lavanche A n°892 Installation d’un système photovoltaïque 13/05/2011 Accordé le 09/06/2011
Déclaration préalable 07426511X0015 BOISSIERE Christophe Le Villard B n°754 Bardage sur une partie de la façade ouest 17/05/2011 Accordé le 14/06/2011
Déclaration préalable 07426511X0016 LEVASSEUR Sébastien Le Villard B n°753 Remplacement des portes de grange par des portes-fenêtres, création d’ouverture 17/05/2011 Accordé le 14/06/2011
Déclaration préalable 07426511X0017 SOCIETE MYDOM La Lavanche A n°3071 Installation d’un système photovoltaïque 19/05/2011 Accordé le 14/06/2011
Déclaration préalable 07426511X0017 SOCIETE MYDOM La Lavanche A n°3071 Installation d’un chauffe-eau solaire 19/05/2011 Accordé le 14/06/2011
Déclaration préalable 07426511X0019 BLAMPEY Mathieu La Perrière A n°292 Détachement d’un lot pour construire 03/06/2011 Accordé le 25/06/2011
Déclaration préalable 07426511X0020 SELARL BIBOLLET-TRIBOUT-METAYER Le Col du Marais A n°3294, 3295, 3293 Division de terrain 04/06/2011 Accordé le 25/06/2011
Déclaration préalable 07426511X0021 MIQUET-SAGE Angèle Le Montaubert A n°1382 Création d’une porte 16/06/2011 Accordé le 11/07/2011
Déclaration préalable 07426511X0022 RIPPOZ Stéphane La Sauffaz B n°1253 Création d’un logement dans les combles, modifications de façades et rénovation assainissement 16/06/2011 Accordé le 11/07/2011
Déclaration préalable 07426511X0023 BOISIER Raymond La Côte A n°3195, 3197 Modification d’un lot détaché pour construire 25/06/2011 Accordé le 23/07/2011
Déclaration préalable 07426511X0024 INGLOT Michel La Bottière A n°1091, 1092 et 3057 Réfection d’une partie de la toiture 05/07/2011 Accordé le 23/07/2011
Déclaration préalable 07426511X0025 BERNARD-BERNARDET Christophe L’ Adevant A n°953 Transformation d’une fenêtre en porte-fenêtre 07/07/2011 Accordé le 23/07/2011
Déclaration préalable 07426511X0026 COLL Sabine Sur Fattier A n°2303 Réfection du toit en tuile alpha 10 brune 18/07/2011 Tacite
Déclaration préalable 07426511X0027 MASSERON Benoît Le Villard B n°802, 2251, 2254 Construction d’un appenti et modifications des façades et création d’ouvertures 29/07/2011 Accordé le 27/08/2011
Déclaration préalable 07426511X0028 TOCHON-FERDOLLET Jérôme Sur Fattier A n°980 Changement des tuiles ciment par des tuiles rouges 19/08/2011 Accordé le 19/09/2011
Déclaration préalable 07426511X0029 VAUCHERET François Les Pruniers A n°2989 Création de 4 fenêtres de toit 10/09/2011 Accordé le 04/10/2011
Déclaration préalable 07426511X0030 COMMUNE DE SERRAVAL Chef-Lieu B n°53 et 1868 Construction d’un abri de 4,40*4,40 mètres pour abriter un pressoir 13/09/2011 Accordé le 04/10/2011
Déclaration préalable 07426511X0031 INDIVISION BARRACHIN La Sauffaz B n°1262 Isolation extérieure, réfection toiture et changement façade nord 17/09/2011 Accordé le 11/10/2011
Déclaration préalable 07426511X0032 PECORARO Antonino Col du Marais A n°2980, 2982 Modification d’une ouverture extérieure, clôture 30/09/2011
Déclaration préalable 07426511X0033 PICAMOLES David La Perrière A n°316, 320 Réfection du bardage et isolation extérieure à l’identique 25/10/2011 Accordé le 05/01/2012
Déclaration préalable 07426511X0034 COHENDET Stéphane La Molloire A n°2331 p1 Division en vue de construire à proximité de l’exploitation existante 10/11/2011 Refusé le 05/12/2011
Déclaration préalable 07426511X0035 GLAREY César La Sauffaz B n°1238, 1239 Réhabilitation d’un chalet, surélévation 15/11/2011 Refusé le 10/12/2011
Déclaration préalable 07426511X0036 MONVIGNIER-MONNET Joseph Le Plaisir A n°1063 Démolition d’un garage et pose d’un garage préfabriqué à la place 17/12/2011
Déclaration préalable 07426511X0037 REGIE D’ELECTRICITE DE THONES Derrière la Roche A n°2518 Construction d’un poste de distribution d’électricité 29/12/2011 Accordé le 26/01/2012
Déclaration préalable 07426511X0038 BLAMPEY Mathieu La Perrière Est A n°292 Construction d’un abri de jardin 30/12/2011 Accordé le 27/01/2012
Permis d’aménager 07426511X0001 Commune de Serraval Derrière la Roche A n°2518 Création d’un lotissement d’activités économiques et artisanales 26/07/2011
Certificat d’urbanisme 07426511X0004 PACCARD Michel Le Marais Est A n°2355, 2357, 2848, 2850 et 3227 Construction de 2 habitations 25/02/2011
Certificat d’urbanisme 07426511X0008 BLANC Lucien Col du Marais A n°3113 et 3110 Construction d’une habitation sur chaque parcelle 01/04/2011 Non recevable
Certificat d’urbanisme 07426511X0011 PACCARD Michel Le Marais Est A n°2355, 2357, 2848, 2850 et 3227 Construction d’une habitation sur chaque parcelle 10/05/2011
Certificat d’urbanisme 07426511X0014 BLANC Lucien Col du Marais A n°3113 Construction d’une habitation 20/05/2011 Positif le 07/07/2011
Certificat d’urbanisme 07426511X0015 BLANC Lucien Col du Marais A n°3110 Construction d’une habitation 20/05/2011 Positif le 07/07/2011
Certificat d’urbanisme 07426511X0017 BERNARD-BERNARDET Christophe L’Adevant A n°2960 Construction de deux habitations 26/05/2011 Positif le 21/07/2011
Certificat d’urbanisme 07426511X0018 JOSSERAND Nadia La Sauffaz B n°1775 Construction de deux habitations 26/05/2011 Négatif le 23/07/2011
Certificat d’urbanisme 07426511X0019 JOSSERAND Nadia Le Bule B n°1282 Construction d’une habitation 26/05/2011 Positif le 23/07/2011
Certificat d’urbanisme 07426511X0022 INGLOT Michel La Bottière A n°1091, 1092 et 3057 Construction de deux habitations 05/07/2011 Positif le 02/09/2011
Certificat d’urbanisme 07426511X0027 PACCARD Michel Le Marais Est A n° 2355, 2357, 2848, 2850 et 3227 Division de la propriété 12/09/2011 Positif le 28/10/2011
Certificat d’urbanisme 07426511X0028 PECORARO Antonino Le Col du Marais A n°2980, 2982 Construction d’une maison à usage d’habitation 30/09/2011 Positif le 28/11/2011
Certificat d’urbanisme 07426511X0030 SCHIFERDECKER Jeannine Le Villard B n°778 Construction d’une maison à usage d’habitation 06/10/2011 Positif le 29/11/2011
Certificat d’urbanisme 07426511X0032 MONVIGNIER-MONNET Joseph Chef-Lieu B n°3 Construction de 2 habitations 17/12/2011 Positif le 11/02/2012