Liste des délibérations
DEL_02052025 - Tableau des effectifs
ANNEXEDEL_02052025 - Tableau des effectifs
DEL_02062025 - Convention de délégation de compétence pour la prise en charge du transport des élèves inscrits au périscolaire dans le cadre du RPI des communes du Bouchet-Mont-Charvin et de Serraval
ANNEXEDEL_02062025 - Convention de délégation de compétence pour la prise en charge du transport des élèves inscrits au périscolaire dans le cadre du RPI des communes du Bouchet-Mont-Charvin et de Serraval
DEL_02072025 - Programme Local de l’Habitat (PLH) Avis de la commune sur le projet de PLH 2025-2030 de la Communauté de Communes des Vallées de Thônes
DEL_02082025 Forêt : Programme des Travaux pour l’année 2025.
ANNEXEDEL_02082025 Forêt : Programme des Travaux pour l’année 2025.
DEL_02092025 - Echange de parcelles
DEL_02102025 FONCIER Acquisition de parcelles par la commune pour l’euro symbolique.