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• HORAIRES D’OUVERTURE DE LA DECHETTERIE.
  14 juin 2024, par Delphine

  

  Les horaires d’ouverture sont les suivants :
  -  les lundis, de 13h30 à 16h30 ;
  -  les samedis, de 9h à 12h.

  

  HORAIRES D’OUVERTURE DE LA DECHETTERIE.

• ORDRE DU JOUR
  11 juillet 2023, par Delphine
• ORDRE DU JOUR
  14 novembre 2022, par Delphine
• ARR_1212022 fermant de manière temporaire le Domaine de Serraval à compter du 24 décembre 2022
  3 janvier 2023, par Delphine
• Enquête publique sur le projet de PLU
  16 septembre 2013, par Delphine

  L’enquête publique s’est donc déroulée du 15 octobre 2013 au 15 novembre 2013.
  Veuillez trouver en pièce jointe l’avis du commissaire enquêteur .

• PROCES-VERBAL
  26 octobre 2023, par Delphine

  

  Procès-Verbal de la séance du 17 juillet 2023.

• DELIBERATIONS
  18 juillet 2023, par Delphine
• Séance 8
  10 septembre 2013, par Delphine
• Le Plan Local d’Urbanisme
  21 avril 2011, par Delphine

  Par délibération du 2 mars 2020, le Conseil Municipal de Serraval a décidé d’approuver le projet de PLU.
  Voici le dossier consultable.

• Mise en révision du PLU
  12 juillet 2016, par Delphine

  Par délibération du 19 mai 2016, le conseil municipal a décidé de mettre en révision son PLU.
  Voici la délibération de prescription.
  Un registre est ouvert et tenu à disposition en mairie auprès du secrétariat dans les heures habituelles d’ouverture.

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