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15 DECEMBRE 2025
ORDRE DU JOUR
- ORDRE DU JOUR DU CM DU 15 DECEMBRE 2025
DELIBERATIONS
- DEL_09382025 - DELIBERATION PORTANT ADHESION A LA CONVENTION DE PARTICIPATION SANTE PROPOSEE PAR LE CENTRE DE GESTION DE HAUTE-SAVOIE (CDG 74) ET PORTANT FIXATION DU MONTANT DE LA PARTICIPATION FINANCIERE DE L’EMPLOYEUR
- DEL_09392025 - MODIFICATION DES MODALITES DE MISE EN ŒUVRE DU COMPTE EPARGNE TEMPS
PROCES-VERBAL
- Procès-Verbal de la séance du 15 décembre 2025