Vous êtes ici : Accueil > Vie municipale > Conseil Municipal > Les arrêtés municipaux > Année 2014 Année 2014 AAR_262014 attribuant une concession à Madame Joséphine TISSOT AAR_272014 attribuant une concession à Madame Jeanine PATUEL ARR_012014 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426513X0032 ARR_052014 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426513X0033 ARR_072014 autorisant la pause d’un échafaudage sur la route départementale 12 au chef-lieu ARR_082014 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426515X0002 ARR_1002014 autorisant l’ouverture temporaire d’un débit de boissons ARR_1012014 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426514X0015 ARR_1022014 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426514X0018 ARR_1032014 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426514X0019 ARR_1042014 autorisant l’ouverture temporaire d’un débit de boissons ARR_1062014 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426514X0013 ARR_1072014 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426514X0020 ARR_1082014 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426514X0021 ARR_1092014 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426514X0023 ARR_1102014 accordant le permis de construire n°074265X0005 ARR_1112014 réglementant la circulation au Chef-Lieu le 5 octobre 2014 ARR_1122014 autorisant la mise en place de stands pour la fête au village le 5 octobre 2014 ARR_1132014 interdisant le stationnement au Chef-Lieu du 4 au 5 octobre 2014 ARR_1142014 réglementant la circulation au Chef-Lieu le 5 octobre 2014 ARR_1152014 de fermeture du Chalet de Sulens ARR_122014 attribuant une concession à Madame Gilberte DUFOUR-FONTAINE ARR_132014 attribuant une concession à Madame Gilberte DUFOUR-FONTAINE ARR_1322014 accordant le permis de construire n°07426514X0004 ARR_1332014 de délégation de fonction à Monsieur Patrice MALEYSSON ARR_1362014 accordant le permis de construire n°07426514X0009 ARR_1372014 réglementant la circulation sur la voie communale n°4 du 13 au 15 octobre 2014 ARR_1382014 réglementant la circulation sur les voies communales n°3, 5 et la route des Choseaux du 13 au 14 octobre 2014 ARR_1392014 réglementant la circulation sur la voie communale n°4 du 13 au 15 octobre 2014 ARR_1392014 réglementant la circulation sur la voie communale n°4 du 13 au 15 octobre 2014 ARR_142014 de non-opposition a la déclaration préalable n°07426514X0004 ARR_152014 accordant le permis de construire n°07426513X0010 ARR_162014 d’autorisation d’ouverture d’un débit de boisson temporaire ARR_1672014 d’opposition à la déclaration préalable n°07426514X0024 ARR_1712014 autorisant la prolongation d’ouverture de débit de boissons ARR_172014 accordant le permis de construire n°07426513X0011 ARR_1722014 réglementant la circulation sur la voie communale n°4 du 24 au 25 novembre 2014 ARR_1732014 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426514X0022 ARR_1742014 réglementant la circulation sur la voie communale n°4 du 26 au 27 novembre 2014 ARR_1752014 accordant le permis de construire modificatif n°07426514X0007-M01 ARR_1772014 accordant le permis de construire modificatif n°07426513X0010-M01 ARR_182014 interdisant la circulation sur la voie communale n°5 ARR_1832014 accordant le permis de construire n°07426514X0008 ARR_192014 autorisant l’ouverture d’un débit de boissons temporaire ARR_202014 de non-opposition a la déclaration préalable n°07426514X0003 ARR_232014 accordant le permis de construire n°07426514X0001 ARR_282014 attribuant une concession à Monsieur Guy BERNARD-BERNARDET ARR_292014 attribuant une concession à Madame Brigitte COHENDET ARR_302014 attribuant une concession à Madame Marcelle COHENDET ARR_312014 attribuant une concession à Monsieur Gaston METRAL ARR_322014 attribuant une concession à Madame Bernadette BLANC-GARIN ARR_332014 attribuant une concession à Madame Marie-Louise BERTHET ARR_342014 attribuant une concession à Madame Patricia BURGAT-CHARVILLON ARR_532014 de délégation de fonction à Madame Corinne GOBBER ARR_542014 de délégation de fonction à Monsieur Stéphane BOISIER ARR_552014 de délégation de fonction à Madame Nicole BERNARD-BERNARDET ARR_562014 de délégation de fonction à Monsieur Jean-Luc THIAFFEY-RENCOREL ARR_572014 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426514X0007 ARR_582014 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426514X0008 ARR_592014 autorisant l’ouverture temporaire d’un débit de boissons ARR_612014 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426514X0005 ARR_642014 accordant le permis de construire modificatif n°07426510X0008-M01 ARR_652014 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426514X0009 ARR_662014 nommant les membres du CCAS ARR_672014 autorisant l’ouverture temporaire d’un débit de boissons ARR_682014 d’opposition à la déclaration préalable n°07426514X0011 ARR_692014 de mise en demeure ARR_702014 de délégation à Monsieur Jean-Claude LOYER ARR_792014 réglementant la circulation sur la route départementale n°12 le 21 juin 2014 ARR_802014 interdisant le stationnement sur le parking le long de l’église le 21 juin 2014 ARR_812014 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426514X0012 ARR_822014 accordant le permis de construire n°07426514X0002 ARR_832014 autorisant l’ouverture temporaire d’un débit de boisson ARR_842014 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426514X0006 ARR_852014 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426514X0014 ARR_862014 refusant le permis de construire modificatif n°07426513X0008-M01 ARR_872014 interdisant la circulation sur la voie communale n°5 le 24 juillet 2014 ARR_902014 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426514X0016 ARR_942014 accordant le permis de construire n°07426514X0006 ARR_952014 d’opposition à la déclaration préalables n°07426514X0017 ARR_962014 autorisant l’ouverture temporaire d’un débit de boissons ARR_972014 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426514X0010 ARR_982014 accordant le permis de construire n°07426514X0007 ARR_992014 réglementant la circulation sur la route départementale n°12 du 15 au 30 septembre 2014
