Vous êtes ici : Accueil > Vie municipale > Conseil Municipal > Les arrêtés municipaux > Année 2011 Année 2011 Arrêté ARR_062011 fixant l’enquête pour le plan d’alignement partiel de la voie communale n°18 à La Lavanche Arrêté ARR_092011 portant autorisation d’ouverture temporaire de débit de boissons 2ème catégorie pour le club Lou Z’amojeux pour le 4 avril Arrêté ARR_102011 portant autorisation de prolongation d’ouverture de débit de boissons pour le restaurant le Petit Ramoneur le 26 février Arrêté ARR_112011 portant coupure voie communale n°2 le 22 mars Arrêté ARR_122011 autorisant la circulation alternée sur la route départementale n°12 au Chef-Lieu les 25 et 26 mars Arrêté ARR_132011 interruptif de travaux à l’encontre de Monsieur Pierre MERMILLOD-BLARDET Arrêté ARR_142011 autorisant l’occupation du domaine public pour le stationnement d’un camion pizza Arrêté ARR_152011 portant autorisation d’ouverture temporaire de débit de boissons de 2ème catégorie pour le CABS pour le 25 juin Arrêté ARR_162011 interdisant la circulation sur le chemin rural dit de la Bottière à Fontany entre son embranchement de la Lavanche et le hameau de Praz Candu Arrêté ARR_172011 portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons de 2ème catégorie le 18 juin pour le Sou des Ecoles Arrêté ARR_182011 autorisant la circulation alternée sur la voie communale n°4 une journée entre le mardi 6 juin et le vendredi 10 juin Arrêté ARR_292011 portant autorisant de louer l’appartement sud de l’école à Monsieur NOT Thomas et Madame PARRENIN Patricia Arrêté ARR_312011 autorisant la circulation alternée sur la RD 12 au Chef-Lieu du 20 juin au 31 juillet 2011 Arrêté ARR_322011 autorisant la circulation alternée sur la voie communale n°4 le 15 juin 2011 Arrêté ARR_332011 reglementant la circulation sur la RD 12 à la sortie du Chef-Lieu direction Faverges le 05/07/2011 Arrêté ARR_342011 réglementant la circulation sur la RD 12 à la sortie du Chef-Lieu direction Faverges le 06/07/2011 Arrêté ARR_352011 autorisant l’ouverture d’un débit de boisson temporaire au Syndicat Agricole le 24 juillet lors de la porte ouverte Arrêté ARR_382011 réglementant la circulation sur la VC 6 au chef-Lieu pour les travaux d’eau Arrêté ARR_392011 interdisant la circulation sur le chemin rural dit du Montaubert à Praz du Feu sauf riverains, véhicules de secours et de service Arrêté ARR_402011 interdisant le stationnement sur le parking entre la Mairie et l’Eglise du 18/07/2011 au 31/07/2011 Arrêté ARR_412011 autorisant l’ouverture d’un débt de boissons temporaire le 7 août par le Syndicat Agricole Arrêté ARR_432011 réglementant la circulation sur la VC 6 du 31/07/2011 au 30/09/2011 Arrêté ARR_442011 autorisant l’ouverture d’un débit de boissons temporaire le 17/09/2011 par le Sou des Ecoles Arrêté ARR_452011 réglementant la circulation sur la RD 12 au Chef-Lieu du 22/08/2011 au 30/09/2011 Arrêté ARR_482011 réglementant la circulation sur la voie communale n°8 le 18/09/2011 Arrêté ARR_492011 réglementant la circulation sur la voie communale n°2 le 18/09/2011 Arrêté ARR_502011 réglementant la circulation sur la voie communale de Sur Fattier du 10/09/2011 au 30/09/2011 Arrêté ARR_512011 autorisant les stands pour la fête de la Pomme et de l’Ane le 02/10/2011 Arrêté ARR_522011 interdisant le stationnement au Chef-Lieu le 02/10/2011 Arrêté ARR_532011 réglementant la circulation sur la RD 12 au Chef-Lieu le 02/10/2011 Arrêté ARR_542011 autorisnat l’ouverture d’un débit de boissons temporaires le 02/10 pour le Sou des Ecoles Arrêté ARR_552011 autorisant l’ouverture d’un débit de boissons temporaires le 02/10 par l’Amicale des Jeunes Arrêté ARR_562011 autorisant la fermeture partielle et temporaire du chemin rural dit "ancien chemin de Serraval au Villard" du 28/09 au 15/12 Arrêté ARR_572011 autorisant l’ouverture d’un débit de boissons temporaires le 22/10 par l’Association l’Entraide Arrêté ARR_582011 réglementant la circulation sur la voie communale de Sur Fattier du 01/10 au 21/10 Arrêté ARR_602011 de non opposition à la déclaration préalable n°07426511X0029 Arrêté ARR_612011 de non opposition à la déclaration préalable n°07426511X0030 Arrêté ARR_622011 d’alignement individuel de Monsieur BLAMPEY Mathieu Arrêté ARR_632011 nommant Delphine PARENT coordonnateur communal et Céline FAE coordonnateur suppléant pour les opérations de recensement Arrêté ARR_642011 de non opposition à la déclaration préalable n°07426511X0031 Arrêté ARR_672011 accordant le permis n°07426510X0006-01 Arrêté ARR_682011 autorisant le stationnement sur la voie communale n°3 d’un échafaudage Arrêté ARR_692011 d’opposition à la déclaration préalable n°07426511X0034 Arrêté ARR_702011 d’opposition à la déclaration préalable n°074026511X0035 Arrêté ARR_702011 d’opposition à la déclaration préalable n°07426511X0035 Arrêté ARR_712011 accordant le permis de construire n°07426511X0011 ARR_712011 autorisant le permis de construire n°07426511X0011
