Vous êtes ici : Accueil > Vie municipale > Conseil Municipal > Les arrêtés municipaux > Année 2015 Année 2015 ARR_032015 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426514X0026 ARR_1002015 interdisant la circulation sur la voie communale n°3 le 2 septembre de 10h30 à 17h00 ARR_1012015 autorisant la prolongation du débit de boisson le 12 septembre au Petit Ramoneur ARR_1022015 interdisant la circulation sur la voie communale n°5 le 2 septembre de 8h00 à 13h00 ARR_1032015 interdisant la circulation sur la voie communale n°4 le 2 septembre de 10h30 à 17h00 ARR_1042015 interdisant la circulation sur la voie communale n°7 le 3 septembre de 10h30 à 17h00 ARR_1052015 interdisant la circulation sur la voie communale n° 3 le 3 septembre de 10h30 à 17h00 ARR_1072015 interdisant la circulation entre le hameau du Mont et les Bancs du 16 septembre au 16 octobre ARR_1082015 accordant le permis 07426515X0004 ARR_1092015 réglementant la circulation sur les voies communales n°3, 4, 5, 11, 12 du 21 au 22 septembre ARR_1102015 interdisant le stationnement sur le parking à la salle des fêtes les 21 et 22 septembre ARR_1112015 interdisant le stationnement devant l’école les 21 et 22 septembre ARR_1122015 réglementant la circulation sur la voie communale n°2 le 23 septembre 2015 ARR_1142015 autorisant le feu d’artifice le 4 octobre ARR_1152015 accordant la déclaration préalable n°07426515X0026 ARR_1162015 accordant la déclaration préalable n°07426515X0030 ARR_1192015 accordant la déclaration préalable n°07426515X0015 ARR_1222015 accordant la déclaration préalable n°07426515X0031 ARR_1242015 réglementant la circulation du 9 au 20 novembre au Col du Marais ARR_1252015 accordant la déclaration préalable n°07426515X0033 ARR_1262015 refusant la déclaration préalable n°07426515X0032 ARR_1282015 autorisant l’ouverture d’un débit de boissons au Sou des Ecoles le 6 décembre ARR_1352015 autorisant la déclaration prélable n°07426515X0036 ARR_172015 autorisant la prolongation d’ouverture d’un débit de boissons ARR_202015 autorisant l’ouverture temporaire d’un débit de boissons ARR_212015 de mise en demeure ARR_222015 réglementant la circulation sur la voie communale n°2 le 11 mars 2015 ARR_232015 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426515X0004 ARR_242015 de non-opposition avec prescriptions à la déclaration préalable n°07426515X0005 ARR_262015 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426515X0006 ARR_322015 réglementant la circulation sur les voies communales du 4 au 15 mai pour diagonstic éclairage public ARR_362015 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426515X0007 ARR_402015 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426515X0002 ARR_412015 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426515X0003 ARR_422015 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426515X0008 ARR_432015 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426515X0009 ARR_442015 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426515X0010 ARR_452015 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426515X0011 ARR_462015 autorisant l’ouverture temporaire d’un débit de boissons ARR_482015 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426515X0012 ARR_502015 portant délégation à Monsieur Frédéric GILSON ARR_522015 refusant la déclaration préalable n°07426515X0014 ARR_622015 réglementant la circulation sur la RD 12 le 20 juin 2015 pour la course du Sou des Ecoles ARR_632015 interdisant le stationnement sur la parking le long de l’église le 20 juin 2015 pour la course du Sou des Ecoles ARR_642015 interdisant la circulation sur la voie communale n°5 le samedi 20 juin 2015 de 13h30 à 15h00 ARR_652015 réglementant la circulation sur les voies communales du 16 juin au 25 juin 2015 pour la réalisation du diagnostic de l’éclairage public ARR_662015 accordant le permis de construire n°07426513X0003-M01 ARR_672015 accordant le permis de construire n°07426515X0002 ARR_682015 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426515X0013 ARR_692015 accordant le permis de construire n°07426515X0001 ARR_722015 réglementant la circulation sur la RD 12 du 29/06/2015 au 15/08/2015 ARR_732015 interdisant la circulation sur la voie du Mont au réservoir de la Brettaz ARR_742015 de non-opposition à la déclaration préalable n° 07426515X0016 ARR_752015 réglementant la circulation sur la voie communale n°6 du 4 juillet 2015 au 27 juillet 2015 ARR_762015 de non-opposition à la déclaration préalable n°074 265 15 X0017 ARR_772015 de non-opposition à la déclaration préalable n°074 265 15 X0018 ARR_792015 autorisant l’ouverture temporaire d’un débit de boisson 2ème catégorie GAEC Chèvrefeuille le 02 août 2015 ARR_802015 de non-opposition à la déclaration préalable n°074 265 15 X0020 ARR_822015 refusant la déclaration préalable n° 074 265 15 X0022 ARR_832015 de non-opposition à la déclaration préalable n°074 265 15 X0023 ARR_842015 refusant la déclaration préalable n° 074 265 15 X0024 ARR_852015 accordant le permis de construire modificatif n°074 265 11 X0012-M03 ARR_862015 accordant la déclaration préalable n°07426515X0027 ARR_872015 accordant la déclaration préalable n°07426515X0025 ARR_882015 accordant la déclaration préalable n°07426515X0028 ARR_902015 réglementant la circulation au chef-Lieu le 4 octobre 2015 ARR_912015 interdisant le stationnement au Chef-Lieu du 3 au 4 octobre 2015 ARR_922015 autorisant les stands le 4 octobre 2015 ARR_942015 réglementant la circulation au Chef-Lieu le 5 octobre 2015 ARR_952015 autorisant l’ouverture d’un débit de boissons 2ème catégorie au Sou des Ecoles le 4/10/2015 ARR_962015 interdisant la circulation sur la voie communale n°5 le 1er septembre de 8h00 à 13h00 ARR_972015 autorisant l’ouverture d’un débit de boissons 2ème catégorie association les Traines le 04/10/2015 ARR_982015 interdisant le circulation sur la voie communale n°4 le 1er septembre de 10h30 à 17h00 ARR_992015 interdisant la circulation sur la voie communale n°7 le 2 septembre de 10h30 à 17h00
