Vous êtes ici : Accueil > Vie municipale > Conseil Municipal > Les arrêtés municipaux > Année 2025 Année 2025 ARR_0012025 Urbanisme Non-opposition avec prescriptions DP 07426524X0024. ARR_0022025 Voirie Travaux SOGETREL pour fibre optique du 20/01/2025 au 02/05/2025. ARR_0032025 Autorisation pour débit de boissons temporaire au bénéfice de l’association Le Sou des Ecoles dans le cadre de la vente de boudins organisée le 02 février 2025. ARR_0042025 Règlementation du stationnement pour la vente de boudins organisée par l’association Le Sou des Ecoles le 02 février 2025. ARR_0052025 Occupation du Domaine Public pour la vente de boudins organisée par l’association Le Sou des Ecoles le 02 février 2025. ARR_0062025 Autorisation pour débit de boissons temporaire au bénéfice de l’association du Football Club de Thônes dans le cadre de la tenue du Concours de belote du samedi 22 février 2025. ARR_0082025 - DEFENSE EXTERIEURE CONTRE L’INCENDIE ARR_0092025 Urbanisme Accord PC 074 265 17 X0008 M03 ARR_0112025 Voirie Règlementation de la circulation et du stationnement sur la Route des Pruniers du 17/02 au 31/03/2025. ARR_0122025 Voirie Règlementation de la circulation et du stationnement Hameau de La Perrière et Chemin des Granges du 10/02 au 18/04/2025. ARR_0142025 Urbanisme Non-opposition avec prescriptions DP 07426524X0017. ARR_0162025 Voirie Circulation règlementée Route du Sappey - Travaux Forestiers du 17 au 21/02/2025 - ARR_0192025 Voirie Travaux d’élagage au 285 Route de la Diamanterie : circulation alternée le 28/02/2025 au matin sur RD12. ARR_0212025 Voirie Travaux pour remplacement de poteau France Télécom entre n° 114 et 386 de la Route du Bouchet-Mont-Charvin. (validité 03/03 au 09/05/2025) ARR_0222025 Voirie Règlementation de la circulation et du stationnement sur la Route des Pruniers du 03/03 au 30/05/2025. ARR_0232025 Urbanisme Opposition à la déclaration préalable n° 07426524X0025. ARR_0282025 Urbanisme Non-opposition à la déclaration préalable n° 0742652500001. ARR_0302025 Urbanisme Non-opposition à la déclaration préalable n° 0742652500003. ARR_0322025 Réglementation du stationnement le samedi 12 avril de 16h à minuit - Soirée musicale organisée par le Qin d’Novio Café - ARR_0332025 Autorisation de débit temporaire de boissons pour l’association Qin d’Novio Café - Soirée musicale du samedi 12 avril 2025 - ARR_0352025 Urbanisme Non-Opposition avec prescriptions à la déclaration préalable n° 0742652500005. ARR_0362025 Urbanisme Non-Opposition avec prescriptions à la déclaration préalable n° 0742652500008. ARR_0372025 Voirie Exploitation Forestière Route du Sappey et Chemin Rural des Frasses du 08 au 18 avril 2025. ARR_0382025 Voirie Exploitation Forestière Route du Sappey et chemin rural des Frasses fermés à toutes circulations le 14 avril 2025. ARR_0392025_Voirie Règlementation circulation et stationnement au chef-lieu le samedi 17 mai 2025. ARR_0402025_Autorisation d’occupation du domaine public pour le dimanche 18 mai 2025. ARR_0412025_Voirie Règlementation circulation et stationnement au chef-lieu le dimanche 18 mai 2025. ARR_0422025_Autorisation de débit de boissons temporaire pour le samedi 17 mai 2025 ARR_0432025_Autorisation de débit de boissons temporaire pour le dimanche 18 mai 2025. ARR_0442025 Voirie Règlementation de la circulation et du stationnement au hameau de La Perrière du 22/04 au 20/06/2025. ARR_0452025 Voirie Travaux Sté DA SOLUTIONS du 1205 au 1306 2025 Route du Bouchet-Mont-Charvin. ARR_0462025 Urbanisme Non-opposition avec prescriptions DP 0742652500007. ARR_0472025 Urbanisme Non-opposition DP 0742652500006. ARR_0482025 Voirie Travaux réalisés par la R.E.T. Route du Praz du Feu le lundi 12 mai et le vendredi 16 mai, de 9h à 11h30. ARR_0502025 Voirie Travaux Sté DA SOLUTIONS du 1406 au 2507 2025 Route du Bouchet-Mont-Charvin. ARR_0512025 Voirie Travaux Sté DA SOLUTIONS du 10 05 au 25 07 2025 Remplacement de poteaux France Télécom sur la commune. ARR_0552025 Urbanisme Non-opposition DP 0742652500009. ARR_0562025 Urbanisme Non-opposition DP 0742652500002. ARR_0582025 Urbanisme Opposition DP 0742652500011. ARR_0592025 Urbanisme Non-opposition DP 0742652500010. ARR_0612025 Urbanisme Non-opposition DP 0742652500012. ARR_0622025 Voirie Travaux Sté DA SOLUTIONS Remplacement de poteaux France Télécom sur la commune. ARR_0632025 Urbanisme Non-opposition DP 0742652500004. ARR_0642025 Urbanisme Accord Permis de Construire n° 0742652500002. ARR_0652025 - AUTORISATION D’OUVERTURE DE L’ALPAGE ECOLE SIS SULENS NORD ARR_0662025 Urbanisme Accord Permis de Construire n° 0742652500001. ARR_0672025 Voirie Travaux Sté DA SOLUTIONS du 07 07 au 21 07 2025 - RD 12 -Remplacement de poteaux France Télécom sur la commune. ARR_0692025 Voirie Travaux COLAS Route de la Sauffaz du 16 au 22 juillet 2025. ARR_0702025 Voirie Travaux abattage arbres Route du Col du Marais le vendredi 18/07/2025. ARR_0712025 Voirie Travaux COLAS Route des Pruniers du 18 au 23 juillet 2025. ARR_0722025 Voirie Travaux COLAS Route du Mont du 17 au 22 juillet 2025. ARR_0732025 Voirie Travaux Sté DA SOLUTIONS du 28 07 au 05 09 2025 Remplacement de poteaux France Télécom sur la commune.
