Vous êtes ici : Accueil > Vie municipale > Conseil Municipal > Les arrêtés municipaux > Année 2026 Année 2026 ARR_0012026 : Voirie réglementation de la circulation Impasse de la Carrière le vendredi 16/01/2026. ARR_0022026 : Voirie réglementation de la circulation dans le cadre des travaux pour la fibre optique réalisés par l’entreprise SOGETREL - validité du 13/01/2026 au 13/02/2026 - ARR_0082026 Voirie : Dérogation de tonnage Route de La Combe pour SARL DUR. ARR_0102026 - MISE EN DEMEURE DE VISITE SANITAIRE ET VETERINAIRE D’UN CHIEN MORDEUR ARR_0122026 Voirie Travaux SARL 1B2L Réseaux sur chambre France Télécom à l’Impasse de la Carrière - durée 1 journée entre le 23 et le 28/02/2026 - ARR_0132026 Voirie : Réglementation de la circulation suite affaissement de la chaussée sur la Route du Montobert. ARR_0142026 Urbanisme Accord Permis de Construire n° 0742652500003. ARR_0152026 Voirie Règlementation de la circulation Route du Montobert. ARR_0172026 Urbanisme : Non opposition Déclaration Préalable n° 07426522X0010M01. ARR_0182026 Urbanisme : Non opposition Déclaration Préalable n° 07426524X0020M01. ARR_0202026 Urbanisme : Opposition Déclaration Préalable n° 0742652600003. ARR_0212026 Urbanisme : Non-Opposition Déclaration Préalable n° 0742652500022. ARR_0242026 Urbanisme : Non-opposition Déclaration Préalable n° 0742652600001. ARR_0262026 Urbanisme : Opposition à la Déclaration Préalable n° 0742652600002. ARR_0292026 - Circulation - SOGETREL ARR_0312026 Urbanisme : Non-opposition à la Déclaration Préalable n° 0742652600007. ARR_0322026 Voirie : Interdiction d’accès au-delà du 51 Impasse de la Pomme à compter du 30/03/2026. ARR_0332026 - Délégation du maire à la 1ère Adjointe ARR_0342026 - Délégation du maire au 2ème Adjoint ARR_0352026 - Délégation du maire à la 3ème Adjointe ARR_0362026 - Délégation du maire au 4ème Adjoint ARR_0372026 : Voirie Circulation interdite du 15 au 17/04/2026 Route du Montaubert - Travaux COLAS pour reprise des enrobés - ARR_0382026 : Voirie Dérogation de tonnage ponctuelle du 09 au 30/04/2026 Route de La Combe. ARR_0392026 - DELEGATION DE FONCTION OFFICIER D’ETAT-CIVIL DU MAIRE A MME SOPHIE FORESTIER ARR_0402026 - DELEGATION DE FONCTION OFFICIER D’ETAT-CIVIL DU MAIRE A MME STEPHANIE VALLA ARR_0412026 Urbanisme : Non-opposition à la déclaration préalable n° 0742652600004. ARR_0462026 - FERMETURE ROUTE DU MONTAUBERT POUR LA PAUSE DE BARRIERES MIXTES SUR LONGRINE ARR_0522026 Voirie : Travaux DA Solutions sur poteaux France Télécom du 04 mai au 10 juillet 2026. ARR_0532026 Urbanisme : Non-opposition à la déclaration préalable n° 0742652600006. ARR_0542026 Sentier : Travaux forestiers sur sentier du "Tour du Sulens" du 28 avril au 15 juin 2026. ARR_0562026 portant abrogation ARR_0132026 et ARR_0152026 Route du Montaubert. ARR_0572026 - Règlementation de la circulation route du col du Marais PR17 à 18, du 18 au 20 mai 2026 ARR_0582026 - DESIGNATION D’UN CORRESPONDANT INCENDIE ET SECOURS ARR_0592026 - DEROGATION ACCORDEE A L’ENTREPRISE BENZONI SUR LA VOIE COMMUNALE ROUTE DU MONT DU 26 MAI AU 31 JUILLET 2026 ARR_0652026 Voirie : autorisation d’occupation du domaine public et de traversée de route Manifestation ARAVIS Trail du samedi 20 juin 2026. ARR_0662026 Voirie Rue de l’Ecole interdite à la circulation et au stationnement entre le four à pain et la bibliothèque le samedi 27 juin de 17h à minuit. ARR_0682026 - REGLEMENTATION DE L’ACCES AUX PATURES ARR_0692026 - REGLEMENTATION CIRCULATION ROUTE DE LA COMBE POUR TRAVAUX ARR_0702026 Non-opposition à la déclaration préalable n° 0742652600013. ARR_0712026 Urbanisme Non-opposition Déclaration Préalable n° 074 265 26 00011. ARR_0762026 Urbanisme : Accord Permis de Construire n° 07426522X0002M01. ARR_0772026 Voirie : Circulation interdite, sauf pour les ayants-droits, à partir du n° 920 Route du Sappey. ARR_0782026 Police : Mise en demeure de faire procéder à deux évaluations comportementales canines. ARR_0792026 Urbanisme : Non-opposition à la déclaration préalable n° 074 265 26 00012. ARR_0802026 Urbanisme : Non-opposition à la DP n° 0742652600010. ARR_0812026 Voirie : Interdiction de stationnement et de circulation Chemin Rural dit du Mont du 27/07 au 02/10/2026 inclus. ARR_0822026 Voirie : Circulation réglementée du 03/08 au 04/09/2026 au hameau du Villard de Serraval.
