Vous êtes ici : Accueil > Vie municipale > Conseil Municipal > Les arrêtés municipaux > Année 2026 Année 2026 ARR_0012026 : Voirie réglementation de la circulation Impasse de la Carrière le vendredi 16/01/2026. ARR_0022026 : Voirie réglementation de la circulation dans le cadre des travaux pour la fibre optique réalisés par l’entreprise SOGETREL - validité du 13/01/2026 au 13/02/2026 - ARR_0082026 Voirie : Dérogation de tonnage Route de La Combe pour SARL DUR. ARR_0102026 - MISE EN DEMEURE DE VISITE SANITAIRE ET VETERINAIRE D’UN CHIEN MORDEUR ARR_0122026 Voirie Travaux SARL 1B2L Réseaux sur chambre France Télécom à l’Impasse de la Carrière - durée 1 journée entre le 23 et le 28/02/2026 - ARR_0132026 Voirie : Réglementation de la circulation suite affaissement de la chaussée sur la Route du Montobert. ARR_0142026 Urbanisme Accord Permis de Construire n° 0742652500003. ARR_0152026 Voirie Règlementation de la circulation Route du Montobert. ARR_0172026 Urbanisme : Non opposition Déclaration Préalable n° 07426522X0010M01. ARR_0182026 Urbanisme : Non opposition Déclaration Préalable n° 07426524X0020M01. ARR_0202026 Urbanisme : Opposition Déclaration Préalable n° 0742652600003. ARR_0212026 Urbanisme : Non-Opposition Déclaration Préalable n° 0742652500022. ARR_0242026 Urbanisme : Non-opposition Déclaration Préalable n° 0742652600001. ARR_0262026 Urbanisme : Opposition à la Déclaration Préalable n° 0742652600002. ARR_0292026 - Circulation - SOGETREL ARR_0312026 Urbanisme : Non-opposition à la Déclaration Préalable n° 0742652600007. ARR_0322026 Voirie : Interdiction d’accès au-delà du 51 Impasse de la Pomme à compter du 30/03/2026. ARR_0332026 - Délégation du maire à la 1ère Adjointe ARR_0342026 - Délégation du maire au 2ème Adjoint ARR_0352026 - Délégation du maire à la 3ème Adjointe ARR_0362026 - Délégation du maire au 4ème Adjoint ARR_0372026 : Voirie Circulation interdite du 15 au 17/04/2026 Route du Montaubert - Travaux COLAS pour reprise des enrobés - ARR_0382026 : Voirie Dérogation de tonnage ponctuelle du 09 au 30/04/2026 Route de La Combe. ARR_0392026 - DELEGATION DE FONCTION OFFICIER D’ETAT-CIVIL DU MAIRE A MME SOPHIE FORESTIER ARR_0402026 - DELEGATION DE FONCTION OFFICIER D’ETAT-CIVIL DU MAIRE A MME STEPHANIE VALLA ARR_0412026 Urbanisme : Non-opposition à la déclaration préalable n° 0742652600004.
